Mesdames, Messieurs,
Vous trouverez ci-dessous le Procès Verbal du Conseil Municipal du 6 avril 2023:
PV-du-06042023
Plus
comptes rendu
Délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2023
Mesdames, Messieurs,
Vous trouverez ci-dessous les différentes délibérations du dernier Conseil Municipal qui s'est tenu le jeudi 25 mai 2023:
DCM2023016_PLU_ARRET_DU_PROJET_ET_BILAN_DE_LA_CONCERTATION.pdf
ANNEXE_DCM202316_PLU_Bilan_Concertation.pdf
DCM2023017_MAJORATION-DE-LA-TAXE-DAMENEGEMENT-SUR-CERTAINS-SECTEURS.pdf
Annexe_DCM202317-Majoration-de-la-taxe-damenagement-sur-certains-secteurs_Plans.pdf
DCM2023018_SUBVENTION-EXCEPTIONNELLE-APEB_2023.pdf
DCM2023019_RATIOS-AV...
Plus
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8-12-2022
Mesdames et Messieurs,
Vous trouverez dans le lien ci-dessous, le procès-verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2022. Nous vous en souhaitant une bonne lecture.
PV081222-signe.pdf
Plus
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 AVRIL 2022
Mesdames, Messieurs, veuillez trouver en pièce jointe le procès verbal du Conseil Municipal qui s'est tenu le 7 avril 2022.
Plus