Auteur : Caroline Sevegrand

PLU: Rapport d’enquête publique

Posted on by Caroline Sevegrand
Voici le rapport et les conclusions, avec annexes, du commissaire enquêteur suite à la mise à l’enquête publique relative à la révision intégrale du PLU de Butry-sur-Oise. EP-Revision-PLU-Butry_Rapport-dEP-Conclusions-Aout-2024 Annexe-01_Enquete-publique-24-27-Revision-PLU-Butry-sur-Oise-Decision-designation-commissaire-enqueteur Annexe-02_Arrete-2024_AG_005-MISE-A-LENQUETE-PUBLIQUE-PLU Annexe-03_EP24324_Le-Parisien-95-du-jeudi-23-mai-2024-1 Annexe-03_EP24324_Le-Parisien-95-du-j...
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Élections chambres d’agriculture de région d’Île-de-France 2025

Posted on by Caroline Sevegrand
Vous trouverez ci-joint deux avis annonçant la révision des listes électorales ainsi que les imprimés de demande d'inscription sur les listes électorales relative à l'élection des membres de la chambre d'agriculture de la région d'Île-de-France. Electeurs-individuels-avis-de-revision-listes-electorales Electeurs-individuels-modele-de-demande-dinscription-sur-liste Groupements-professionnels-agricoles-avis-de-revision-listes-electorales Groupements-professionnels-agricoles-modele-de...
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